Plan de classification des documents
Le plan de classification est une structure hiérarchique et logique constituée de rubriques dans lesquelles sont présentés les processus et les activités de l'Office. Il s'agit par le fait même d'un outil de classement facilitant le repérage des documents et l'exercice du droit d'accès à l'information.
Les activités y sont présentées du général au particulier et comportent deux catégories de processus :
- les processus administratifs (codification 1000 à 4000);
- les processus de mission (codification 5000 à 9000).
L'Office a procédé à la refonte de son plan de classification et a adopté une version mise à jour en janvier 2012. Il n'y a pas d'hyperliens intégrés dans le plan de classification. Il ne permet donc pas un accès direct à un document ou à un dossier.
Dernière mise à jour : 9 février 2012